La maintenance des constructions (fiches.La maintenance des constructions.WebHome)

= 1. Les différents niveaux de maintenance =

4

5

Cinq niveaux de maintenance, classés de manière croissante, selon la complexité des interventions à effectuer.

6

7

(% style="text-align: justify;" %)

8

== 1.1. Maintenance 1er niveau ==

9

10

(% style="text-align: justify;" %)

11

Les actions de maintenance premier niveau sont des actions simples nécessaires à l’exploitation et réalisées sur des éléments facilement accessibles, en toute sécurité, à l’aide d’équipements de soutien intégrés au bien.

12

Ce sont par exemple les réglages et contrôles ou inspections nécessaires à l’exploitation, les opérations élémentaires de maintenance préventive, le remplacement d’articles consommables ou d’accessoires (fusibles, ampoules…).

13

14

(% style="text-align: justify;" %)

15

== 1.2. Maintenance 2ème niveau ==

16

17

(% style="text-align: justify;" %)

18

Le deuxième niveau de maintenance concerne les actions qui nécessitent des procédures simples et/ou des équipements de soutien (intégrés ou extérieurs) d’utilisation et de mise en œuvre simples.

19

Ce sont par exemple les contrôles de performances, certains réglages, les réparations par échange standard de sous-ensembles dont le remplacement est aisé.

20

21

(% style="text-align: justify;" %)

22

== 1.3. Maintenance 3ème niveau ==

23

24

(% style="text-align: justify;" %)

25

Le troisième niveau concerne les opérations qui nécessitent des procédures complexes et/ou des équipements de soutien, d’utilisation de mise en œuvre complexes.

26

Ce sont par exemple les réglages généraux, les opérations de maintenance systématique délicates, les réparations par échanges de composants.

27

Ces opérations nécessitent une approche globale du fonctionnement de l’équipement, c'est-à-dire la prise en compte de plusieurs éléments.

28

29

(% style="text-align: justify;" %)

30

== 1.4. Maintenance 4ème niveau ==

31

32

(% style="text-align: justify;" %)

33

Le quatrième niveau concerne les opérations dont les procédures impliquent la maîtrise d’une technologie particulière et/ou la mise en œuvre d’équipements de soutien spécialisés.

34

Ce sont par exemple les réparations spécialisées, les vérifications d’appareils de mesure.

35

36

(% style="text-align: justify;" %)

37

== 1.5. Maintenance 5ème niveau ==

38

39

(% style="text-align: justify;" %)

40

Activités de rénovation ou de reconstruction dont les procédures impliquent un savoir-faire faisant appel à des techniques ou technologies particulières.

41

42

= 2. Les principales vérifications périodiques =

43

44

== 2.1. Les bâtiments ==

45

46

|(% colspan="19" %)**INCENDIE**

47

|(% colspan="3" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="10" %)**Fréquence**|(% colspan="4" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="2" %)**Observations**

48

|(% colspan="3" %)(((

49

Extincteurs :

50

51

Vérification de la présence, de l’accessibilité et du bon état Visite de maintenance Requalification périodique

52

)))|(% colspan="10" %)(((

3 mois

1 an

10 ans ou à l’occasion du 1er rechargement effectué plus de 5 ans après la

60

61

requalification précédente

62

)))|(% colspan="4" %)(((

63

Personne qualifiée

64

65

Installateur qualifié

66

67

(expert d’un organisme habilité, service inspection reconnu)

68

)))|(% colspan="2" %)Concerne uniquement les extincteurs soumis à une pression de plus de 30 bars

69

|(% colspan="3" %)(((

70

Robinets d’Incendie Armés : (RIA)

71

72

Inspection (contrôle visuel) Vérification approfondie

73

74

Révision (vérification, essai de fonctionnement, démontage)

75

)))|(% colspan="10" %)(((

1 mois

1 an

5 ans

)))|(% colspan="4" %)(((

84

Personne compétente Installateur ou organisme de contrôle

85

86

Installateur ou organisme de contrôle

87

)))|(% colspan="2" %)

88

|(% colspan="3" %)(((

89

Sprinklers : (extincteurs automatiques à eau)

Vérification

Vérification intérieur du bac de pression

94

95

Epreuve du bac à pression

96

)))|(% colspan="10" %)(((

6 mois

3 ans

10 ans

)))|(% colspan="4" %)(((

105

106

107

Installateur ou vérificateur agréé APSAD

Organisme agréé

Expert

)))|(% colspan="2" %)

113

|(% colspan="3" %)(((

114

Installations de détection incendie :

115

116

Examen du livret des consignes, du registre et des plans de l’installation Inspection visuelle des détecteurs, câblages, batteries

117

118

Essai de fonctionnement des sources d’alimentation, du signal de dérangement, des détecteurs, des signaux d’alarme

119

)))|(% colspan="10" %)(((

6 mois

6 mois

6 mois

)))|(% colspan="4" %)(((

128

129

130

Installateur ou organisme agréé APSAD

131

132

Installateur ou organisme agréé APSAD

133

134

Installateur ou organisme agréé APSAD

135

)))|(% colspan="2" %)

136

|(% colspan="3" %)Contrôle de la mise à la terre, des détecteurs, des déclencheurs d’alarme, de l’état de la pile, etc.|(% colspan="10" %)(((

3 mois

)))|(% colspan="4" %)(((

Personne compétente

)))|(% colspan="2" %)

145

|(% colspan="3" %)(((

Exutoires de fumées

Vérification

Essai

)))|(% colspan="10" %)(((

1 an

1 mois

)))|(% colspan="4" %)(((

158

159

160

Personne compétente Personne compétente

161

)))|(% colspan="2" %)

162

|(% colspan="3" %)Système d’alarme acoustique et lumineux|(% colspan="10" %)1 an|(% colspan="4" %)Personne compétente|(% colspan="2" %)

163

|(% colspan="19" %)**INSTALLATIONS ELECTRIQUES**

164

|**Objet de la vérification**|(% colspan="7" %)**Fréquence**|(% colspan="8" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="3" %)**Observations**

165

|Vérification initiale (installations neuves et installations ou parties d’installation ayant fait l’objet d’une modification de structure)|(% colspan="7" %) |(% colspan="8" %)(((

166

Organisme agréé

167

)))|(% colspan="3" %)

168

|(((

169

Vérification du maintien en état de conformité

170

)))|(% colspan="7" %)(((

171

1 an

172

)))|(% colspan="8" %)Organisme ou personne ayant des connaissances approfondies dans le domaine de la prévention des risques électriques|(% colspan="3" %)Ce délai peut être porté à 2 ans si le rapport précédent ne présente aucune observation ou si le chef d’établissement a fait réaliser les travaux de mise conformité

173

|(% colspan="19" %)**INSTALLATIONS THERMIQUES**

174

|(% colspan="6" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="6" %)**Fréquence**|(% colspan="6" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

175

|(% colspan="6" %)Installations consommant de l’énergie thermique composée d’une ou plusieurs chaudières et dont la somme des puissances nominales est ≥1MW|(% colspan="6" %)(((

176

3 ans

177

)))|(% colspan="6" %)(((

178

Organisme de contrôle technique agréé ou expert agréé

179

)))|

180

|(% colspan="19" %)**ECLAIRAGE DE SECURITE**

181

|(% colspan="5" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="6" %)**Fréquence**|(% colspan="7" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

182

|(% colspan="5" %)Vérification initiale de conformité (installation neuve ou ayant fait l’objet d’une modification de structure)|(% colspan="6" %) |(% colspan="7" %)(((

183

Organisme agréé

184

)))|

185

|(% colspan="5" %)(((

186

Ensemble des installations en service

187

188

- surveillance du bon fonctionnement

189

190

* vérification du maintien en conformité

191

192

* vérification du passage correct à la position de fonctionnement en cas de défaillance de l’alimentation normale et allumage de toutes lampes

193

194

* vérification de l’autonomie d’au moins une heure

195

)))|(% colspan="6" %)(((

196

Aussi fréquent que de besoin

1 an

Mensuel

6 mois

)))|(% colspan="7" %)(((

204

Personne compétente

205

206

Organisme ou personne ayant des connaissances approfondies dans le domaine de la prévention des risques électriques

207

208

Organisme ou personne ayant des connaissances approfondies dans le domaine de la prévention des risques électriques

209

210

Organisme ou personne ayant des connaissances approfondies dans le domaine de la prévention des risques électriques

211

)))|

212

|(% colspan="5" %)Signaux lumineux de balisage (vérification visuelle)|(% colspan="6" %)6 mois|(% colspan="7" %)Personne désignée par le chef d’établissement|

213

|(% colspan="5" %)Alimentation de secours|(% colspan="6" %)1 an|(% colspan="7" %)Personne désignée par le chef d’établissement|

214

|(% colspan="19" %)**LEGIONNELLES**

215

|(% colspan="4" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="5" %)**Fréquence**|(% colspan="6" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="4" %)**Observations**

216

|(% colspan="4" %)Analyse de légionnelles (prélèvements) au niveau des points critiques du réseau d’eau chaude sanitaire (ballons, robinets situés en bout de réseau, etc.)|(% colspan="5" %)(((

1 an

)))|(% colspan="6" %)(((

Société spécialisée

)))|(% colspan="4" %)Circulaire du 31 décembre 1998 Surveillance et prévention autant de fois que nécessaire, jusqu’à l’obtention d’une concentration inférieure aux valeurs préconisés

225

|(% colspan="19" %)**ASCENSEURS et MONTE-CHARGES**

226

|(% colspan="7" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="7" %)**Fréquence**|(% colspan="4" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

227

|(% colspan="7" %)Visite de vérification de l’état de fonctionnement et de l’installation (entretien préventif) : réglages, vérification de l’efficacité des serrures des portes palières, etc.|(% colspan="7" %)(((

6 semaines

)))|(% colspan="4" %)(((

232

233

234

Entreprise spécialisée

235

)))|

236

|(% colspan="7" %)Essai des organes de sécurité (parachutes)|(% colspan="7" %)1 an|(% colspan="4" %)Entreprise spécialisée|

237

|(% colspan="7" %)Vérification de l’état des organes de levage (câbles, chaînes, crochets)|(% colspan="7" %)6 mois|(% colspan="4" %)Entreprise spécialisée|

238

|(% colspan="7" %)Contrôle technique de l’ensemble de l’installation (présence des dispositifs de sécurité, absence de défauts)|(% colspan="7" %)(((

5 ans

)))|(% colspan="4" %)(((

243

244

245

Contrôleur technique agrée ou organisme habilité

246

)))|

247

|(% colspan="19" %)**PORTES ET PORTAILS**

248

|(% colspan="2" %)Objet de la vérification|(% colspan="8" %)Fréquence|(% colspan="8" %)Chargé de la vérification|Observations

249

|(% colspan="2" %)Contrôle des portes et portails manuels ou motorisés|(% colspan="8" %)Régulièrement|(% colspan="8" %)Personne compétente|

250

|(% colspan="2" %)Vérification des portes et portails automatiques ou semi- automatiques|(% colspan="8" %)(((

6 mois

)))|(% colspan="8" %)Technicien qualifié appartenant à l’entreprise ou prestataire extérieur|

255

256

== 2.2. Les équipements de travail ==

257

258

|(% colspan="11" %)**BRUIT**

259

|(% colspan="2" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="4" %)**Fréquence**|(% colspan="3" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="2" %)**Observations**

260

|(% colspan="2" %)Mesure dans les locaux de travail (à intervalles appropriés, notamment en cas de modification des installations ou des modes de travail susceptibles d’entraîner une élévation des postes de travail)|(% colspan="4" %)(((

261

5 ans

262

)))|(% colspan="3" %)(((

263

Personne compétente

264

)))|(% colspan="2" %)(((

265

Action de prévention à partir d’un niveau d’exposition quotidienne au bruit de 80 dB

266

267

(A) ou un niveau de pression acoustique de 135 dB(C)

268

)))

269

|(% colspan="11" %)**VEHICULES (contrôles techniques)**

270

|**Objet de la vérification**|(% colspan="4" %)**Fréquence**|(% colspan="5" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

|(((

Véhicules légers

)))|(% colspan="4" %)Tous les 2 ans à partir de la 4eme année|(% colspan="5" rowspan="2" %)Services de l’Etat ou contrôleur agréé par l’Etat, exerçant ses fonctions dans des installations de contrôle agréées rattachées, le cas échéant, à un réseau de contrôle agréé|

|(((

Véhicule de moins de 10 places (conducteur compris) affecté au transport public de personnes

280

)))|(% colspan="4" %)(((

1 an

)))|

|Véhicule de transport en commun|(% colspan="4" %)6 mois|(% colspan="5" %) |

286

|Poids lourds (véhicules dont le PTAC est >à 3,5 tonnes)|(% colspan="4" %)1 an|(% colspan="5" %) |

287

|(% colspan="11" %)**EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE**

288

|(% colspan="4" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="4" %)**Fréquence**|(% colspan="2" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

289

|(% colspan="4" %)Système de protection individuelle contre des chutes de hauteur (harnais de sécurité, etc.)|(% colspan="4" %)(((

290

1 an

291

)))|(% colspan="2" %)(((

292

Personne qualifiée

293

)))|

294

|(% colspan="4" %)Stocks de cartouches filtrantes (pour appareils de protection respiratoire)|(% colspan="4" %)(((

295

1 an

296

)))|(% colspan="2" %)(((

297

Personne qualifiée

298

)))|

299

|(% colspan="4" %)Appareils de protection respiratoire (appareils autonomes destinés à l’évacuation, appareils destinés à des interventions en milieu hostile)|(% colspan="4" %)(((

300

1 an

301

)))|(% colspan="2" %)(((

302

Personne qualifiée

303

)))|

304

|(% colspan="4" %)Gilets de sauvetage gonflables|(% colspan="4" %)1 an|(% colspan="2" %)Personne qualifiée|

305

|(% colspan="11" %)**AERATION- INSTALLATION DE VENTILATION**

306

|(% colspan="3" %)Objet de la vérification|(% colspan="4" %)Fréquence|(% colspan="3" %)Chargé de la vérification|Observations

307

|(% colspan="3" %)(((

308

Local à pollution non spécifique

309

310

(bureaux, locaux de restauration)

311

)))|(% colspan="4" %)1 an|(% colspan="3" %)Personne compétente|

312

|(% colspan="3" %)(((

313

Local à pollution spécifique : locaux dans lesquels sont émis des gaz, (vapeurs, aérosols) autres que ceux liés à la seule présence humaine.

314

315

Installation sans système de recyclage de l’air

316

)))|(% colspan="4" %)1 an|(% colspan="3" %)Personne compétente|

317

|(% colspan="3" %)(((

318

Installation avec système de

319

320

recyclage de l’air

321

)))|(% colspan="4" %)6 mois|(% colspan="3" %)Personne compétente|

322

323

== 2.3. Les matériels ==

324

325

|(% colspan="19" %)**MACHINES**

326

|**Objet de la vérification**|(% colspan="10" %)**Fréquence**|(% colspan="6" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="2" %)**observations**

327

|Presses, massicots, compacteurs à déchets, systèmes de compactage des véhicules de collecte des ordures ménagères|(% colspan="10" %)(((

328

3 mois

329

)))|(% colspan="6" %)Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement|(% colspan="2" %)

330

|Motoculteurs sur lesquels peuvent être montés des outils de travail du sol rotatifs, centrifugeuses|(% colspan="10" %)(((

331

12 mois

332

)))|(% colspan="6" %)Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement|(% colspan="2" %)

333

|Arbres à cardans de transmission de puissance entre une machine automotrice ou un tracteur, et une machine réceptrice|(% colspan="10" %)(((

334

12 mois

335

)))|(% colspan="6" %)Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement|(% colspan="2" %)

336

|Engin de terrassement, d’extraction, d’excavation ou de forage du sol à conducteur porté|(% colspan="10" %)(((

337

12 mois

338

)))|(% colspan="6" %)Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement|(% colspan="2" %)Vérification annuelle des chargeuses pelleteuses

339

|Machines à meubler|(% colspan="10" %)Périodiquement|(% colspan="6" %)Personne compétente|(% colspan="2" %)

340

|(((

341

Machines fixes à tronçonner les métaux (à fraise-scie ou à meule)

342

)))|(% colspan="10" %)3 mois et au maximum toutes les 500 heures de travail|(% colspan="6" %)(((

343

Personne compétente

344

)))|(% colspan="2" %)

345

|Installation de traitement des ordures ménagères|(% colspan="10" %)Périodicité adaptée à chaque cas|(% colspan="6" %)(((

346

Personnel formé à cet effet

347

)))|(% colspan="2" %)

348

|Stations d’épuration|(% colspan="10" %)Périodicité adaptée à chaque cas|(% colspan="6" %)Personnel formé à cet effet|(% colspan="2" %)

349

|(% colspan="19" %)**APPAREILS ET ACCESSOIRES DE LEVAGE**

350

|(% colspan="3" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="5" %)**Fréquence**|(% colspan="10" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

351

|(% colspan="3" %)Treuils, palans, portiques, ponts roulants, etc. (appareils de levage installés à demeure)|(% colspan="5" %)(((

352

1 an

353

)))|(% colspan="10" %)(((

354

Personne qualifiée

355

)))|

356

|(% colspan="3" %)(((

357

Pont élévateur pour véhicules

358

359

- Examen de l’état de conservation et essai de fonctionnement

360

361

- Contrôle des organes de suspension

362

363

- Contrôle du niveau de liquide (pour les ponts hydrauliques)

364

)))|(% colspan="5" %)(((

1 an

3 mois

1 semaine

)))|(% colspan="10" %)(((

Personne qualifiée

Technicien nommément désigné par le chef d’établissement

378

379

Technicien nommément désigné par le chef d’établissement

380

)))|

381

|(% colspan="19" %)**GRUES – PORTIQUE – ACCESSOIRE DE LEVAGE**

382

|(% colspan="4" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="6" %)**Fréquence**|(% colspan="6" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="3" %)**Observations**

383

|(% colspan="4" %)Grues auxiliaires de chargement sur véhicule, bras ou portiques de levage pour bennes amovibles, engins de terrassement équipés pour le levage, chariots élévateurs, nacelles élévatrices, hayons élévateurs, etc.|(% colspan="6" %)(((

384

6 mois

385

)))|(% colspan="6" %)(((

386

Personne qualifiée

387

)))|(% colspan="3" %)(((

388

Vérification semestrielle des chargeuses pelleteuses en tant qu’engins de terrassement équipés pour le levage

389

)))

390

|(% colspan="4" %)Accessoires de levage : élingues, palonnier, cric de levage, etc.|(% colspan="6" %)1 an|(% colspan="6" %)Personne qualifiée|(% colspan="3" %)

391

|(% colspan="4" %)Grues à tour (examen approfondi de l’état de conservation)|(% colspan="6" %)5 ans|(% colspan="6" %)Personne qualifiée|(% colspan="3" %)

392

|(% colspan="19" %)**ECHAFAUDAGES**

393

|(% colspan="5" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="9" %)**Fréquence**|(% colspan="4" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

394

|(% colspan="5" %)Vérification du bon état de conservation des éléments constitutifs (assemblages)|(% colspan="9" %)Avant toute opération de montage|(% colspan="4" %)(((

395

Personne formée à cet effet

396

)))|

397

|(% colspan="5" %)Vérification (avant mise ou remise en service), examen d’adéquation, examen de montage et d’installation, examen de l’état de conservation|(% colspan="9" %) |(% colspan="4" %)(((

398

Personne qualifiée

399

)))|

400

|(% colspan="5" %)Vérification journalière (examen approfondi de l’état de conservation)|(% colspan="9" %) |(% colspan="4" %)(((

401

Personne qualifiée

402

)))|

403

|(% colspan="5" %)Vérification périodique des échafaudages en service (examen approfondi de l’état de conservation)|(% colspan="9" %)(((

404

3 mois

405

)))|(% colspan="4" %)(((

406

Personne qualifiée

407

)))|

408

|(% colspan="19" %)**ECHELLES**

409

|(% colspan="6" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="6" %)**Fréquence**|(% colspan="6" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

410

|(% colspan="6" %)Examen après mise ou remise en service, à la suite de toute défaillance ou après tout effort anormal, après démontage ou modifications|(% colspan="6" %) |(% colspan="6" %)(((

411

Personne compétente désignée à cet effet

412

)))|

413

|(% colspan="6" %)Vérification que les échelles sont constituées de matériaux appropriés compte-tenu des contraintes du milieu d’utilisation|(% colspan="6" %)(((

414

Avant utilisation

415

)))|(% colspan="6" %)(((

416

Employeur

417

)))|

418

|(% colspan="6" %)Conception et installation de manière à éviter les chutes de hauteur|(% colspan="6" %)Avant utilisation|(% colspan="6" %)(((

419

Employeur

420

)))|

421

|(% colspan="6" %)Vérification des échelles en bois (examen visuel des montants et des échelons)|(% colspan="6" %)(((

422

6 mois

423

)))|(% colspan="6" %)Personne désignée à cet effet|

424

|(% colspan="19" %)**CHARIOTS AUTOMOTEURS DE MANUTENTION**

425

|(% colspan="7" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="6" %)**Fréquence**|(% colspan="5" %)**Chargé de la vérification**|**Observations**

426

|(% colspan="7" %)Chariots automoteurs à conducteur porté : chariots élévateurs, chariots de magasinage, etc.|(% colspan="6" %)(((

427

6 mois

428

)))|(% colspan="5" %)(((

429

Personne qualifiée

430

)))|

431

|(% colspan="7" %)Chariots automoteurs à conducteur accompagnant : transpalettes, gerbeurs, etc.|(% colspan="6" %)(((

432

1 an

433

)))|(% colspan="5" %)(((

434

Personne qualifiée

435

)))|

436

|(% colspan="19" %)**RESERVOIRS CONTENANT DES PRODUITS INFLAMMABLES (> 10 m3)**

437

|(% colspan="2" %)**Objet de la vérification**|(% colspan="7" %)**Fréquence**|(% colspan="6" %)**Chargé de la vérification**|(% colspan="4" %)**observations**

438

|(% colspan="2" %)(((

439

Contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés simple paroi

440

441

442

Contrôle d’étanchéité des réservoirs en fosse simple paroi

443

)))|(% colspan="7" %)(((

444

1er contrôle au plus tard 15 ans