ERP
Modifié le 16 mai 2023
Famille :
Sigles
- Établissement Recevant du Public
- Émetteur-Récepteur Portatif
Auteur(s) :
CNFPT
Préservation des chemins rurauxRapport d'information (...) sur les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation netteDécret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif à la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secoursDécret n° 2022-1051 du 28 juillet 2022 relatif à la gestion du FEADER au titre de la programmation débutant en 2023Décret n° 2022-907 du 20 juin 2022 relatif au plan communal et intercommunal de sauvegarde