Les webinaires Urbanisme, aménagement, foncier

Modifié le 31 juillet 2023

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Retrouvez ici les enregistrements des webinaires Urbanisme, aménagement, foncier :

* Affichage publicitaire (17 janvier 2020)

* Affichage publicitaire: contentieux  (14 février 2020)

* Sites patrimoniaux remarquables (4 mars 2020)

* Décryptage de la LOM - titre 3  (5 mars 2020)

* La démarche BIMBY (9 mars 2020)

* Retrait et gonflement argileux (12 mars 2020)

* Dialogues de la recherche (19 mars 2020)

* Dialogues de la recherche (24 mars 2020)

* Demat ADS (26 mars 2020)

* La gestion des délais d'instruction des ADS en période de confinement (27 mars 2020) [téléchargez le support du webinaire (PPT)]

* La démat des ADS: transitions et impacts  (1er avril 2020)

* Dialogues de la recherche (2 avril 2020)

* Lutte contre l'affichage sauvage (3 avril 2020)

* Le volet urbanisme de la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 (10 avril 2020)

* La démat des ADS: méthode  pour passer à l'action (14 avril 2020)

* L'archivage électronique en urbanisme (16 avril 2020)

* La réglementation nationale de la publicité (20 avril 2020)

* La nouvelle ordonnance sur les délais d’instruction en période de confinement (22 avril 2020)

* Retour d’expérience de la ville de Paris en matière d’archivage numérique des ADS (23 avril 2020)

* La réglementation des ADS en période COVID 19 (28 avril)

* SCoT et changement climatique (4 mai 2020)

* Témoignage de la métropole de Brest sur la dématérialisation des ADS (6 mai 2020)

* Affichage publicitaire : les interventions de police administrative à l'égard des dispositifs en infraction (7 mai 2020)

* La notion d'agglomération et sa délimitation pour l'application du droit de l'affichage (11 mai 2020)

* Série des Dialogues de la recherche : "Smart village : comment le numérique peut-il contribuer à un développement territorial durable ?"

La publicité : Actualité RLP au regard de l’actualité juridique (15 mai 2020)

* Les contrôles préalables en matière de publicités et d'enseignes: déclaration préalable et autorisations (20 mai 2020)

* L’interdiction de publicité dans les lieux d’intérêts patrimoniaux (25 mai 2020)

* Les contributions d'urbanisme : principes généraux, taxes et participations (29 mai 2020)

* Les délais concernant les documents d'urbanisme pendant l'état d'urgence sanitaire (4 juin 2020)

* Taxe d'aménagement : régime général et secteurs à taux majorés de la part locale (5 juin 2020)

* La taxe d'aménagement : le projet urbain partenarial (12 juin 2020) : partie 1 | partie 2

* Les fondamentaux de la domanialité publique (18 juin 2020)

* La réappropriation du domaine public (29 juin 2020)

* La dématérialisation des ADS : témoignage de Flers Agglo (3 juillet 2020)

* Décryptage général des ordonnances du 17 juin 2020 (jeudi 9 juillet 2020)

* Série de 3 webinaires : les liens entre archéologie et urbanisme :

  • Webinaire 1 | Le cadre et les acteurs de l’archéologie préventive (12 janvier 2021)
  • Webinaire 2 | Expérience d’un projet réussi : La Route des Ardennes (19 janvier 2021)
  • Webinaire 3 | La valorisation et médiation de l’archéologie préventive en urbanisme (26 janvier 2021)

    Inscrivez-vous dès à présent à l'e-communauté Urbanisme, aménagement, foncier pour échanger sur ces sujets et ne rien rater de l'actualité des collectivités territoriales dans ce domaine :  https://e-communautes.cnfpt.fr/

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